Conseil de territoire du 14 décembre 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Annexes PLUi : 2.3 Justification des choix - Délibération - Annexe04/01/2024
CT2023/095Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'administration de la SEM Vallée Sud Développement - Délibération - (sans annexe)10/01/202410/01/2024
CT2023/096Désignation de représentants au sein des établissements publics locaux d'enseignement - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CT2023/097Adoption des tarifs des activités de l'AQUAPOL de Montrouge - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/098Approbation et signature de l'avenant n°2 au contrat de concession avec la société publique locale "théâtres de Châtillon et de Clamart" - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/099Décision Modificative n°2 - budget principal - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/100Décision modificative n°1 du budget assainissement - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/101Décision Modificative n°1 du budget annexe Victor Hugo - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/102Autorisation d'engager les dépenses d'investissement du budget principal et des budgets annexes - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CT2023/103Fixation du montant de compensation des charges territoriales 2023 - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/104Modification du tableau des autorisations de programme- crédits de paiement - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/105Bilan de la concertation du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/106Annexes PLUI: 3. PADD - Délibération - (sans annexe)04/01/2024
CT2023/106Annexes PLUi: 5.2 Annexes du reglement - Délibération - (sans annexe)04/01/2024
CT2023/106Annexes PLUi 2.1 Diagnostic - Délibération - (sans annexe)04/01/2024
CT2023/106Annexes PLUi: 2.2 Etat Initial de l'Environnement - Délibération - (sans annexe)04/01/2024
CT2023/106Annexes PLUi: 5.1 Règlement - pièce écrite - Délibération - (sans annexe)04/01/2024
CT2023/106Annexes PLUi: 2.5 Evaluation environnementale - Délibération - (sans annexe)04/01/2024
CT2023/106Annexes: 2.6 Annexe OAP communales_EE - Délibération - (sans annexe)04/01/2024
CT2023/106Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/106Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CT2023/106PLUi PDA - plan de délimitation des abords - Délibération - (sans annexe)14/12/2023
CT2023/106Annxes PLUi : 4. OAP - Délibération - (sans annexe)04/01/2024
CT2023/106PLUi - 1 – sommaire et pièces administratives - Délibération - (sans annexe)04/01/2024
CT2023/107ZAC des Musiciens à Bagneux - Approbation du dossier de réalisation - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/108ZAC des Musiciens à Bagneux - Approbation du Programme des Equipements Publics - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/109Modification de la délégation du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé et du droit de priorité sur la commune de Bagneux et abrogation de la délibération antérieure - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/110Ouverture de l'enquête publique préalable à la création d'un Site Patrimonial Remarquable à Châtenay-Malabry - autorisation donnée au Président de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris de saisir le Préfet des Hauts-de-Seine - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CT2023/111Adoption des tarifs des Vélobox - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CT2023/112Extension de la définition de l'intérêt territorial en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs : transfert du Gymnase du Fort de Clamart - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/113Communication du rapport annuel 2022 du SYCTOM - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/114Communication du rapport annuel 2022 du SIMACUR - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/115Approbation et signature du contrat d'objectif entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et le SYCTOM - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/116Présentation du rapport social unique (RSU) pour l'année 2022 - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/117Adoption du plan pluriannuel de formation - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/118Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/119Astreintes et permanences: élargissement à la filière sportive - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CT2023/120Actualisation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CT2023/121Accroissement temporaire d'activité, remplacements et saisonniers 2024 - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/122Modalités de transfert des agents du site sportif du clos St Marcel (Sceaux) - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CT2023/123Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la SEM Vallée Sud DéveloppementDEL.PDF - Délibération - (sans annexe)10/01/202410/01/2024